Accessibilité

[Nom de l’association] s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

État de conformité

Notre site est partiellement conforme au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA), version en vigueur, en raison de certaines non-conformités décrites ci-dessous.

Résultats des tests

Un test interne a été réalisé le [date du test]. Les points suivants ont été identifiés comme à améliorer :

Aide et contact

Si vous ne parvenez pas à accéder à un contenu ou à un service de ce site, vous pouvez nous contacter par :

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou à un service, et que vous nous l’avez signalé sans obtenir de réponse satisfaisante, vous pouvez contacter le Défenseur des droits.